Retrouve bientôt chaque produit à l’unité et profite d’offres dégressives
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La boutique applique des Conditions Générales des Ventes (CGV), tu trouveras toutes les informations essentielles sur le fonctionnement de ma boutique : de la commande à la livraison, en passant par les paiements et les retours. Mon objectif est de te garantir une expérience d’achat simple, claire et sécurisée. N’hésite pas à parcourir ces informations pour bien comprendre les détails de chaque étape. Si tu as des questions, je suis à ta disposition pour t’apporter des précisions.
Les présentes conditions générales de vente constituent un accord légal et s’appliquent à toutes les commandes et ventes de prestations, de formation et de produits conclues entre le client et la boutique Stéphanie JULY, représentante de Photo Creative Shop propulsé par Stéphanie July EI, artisan-photographe immatriculée sous le Siret 520 700 956 000 29, code APE 7420Z, domiciliée au 2 square Eugène Pottier 91390 Morsang sur Orge, France.
Ces conditions de vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet https://www.photocreativeshop.com/ et prévalent, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.
Photo Creative Shop propulsé par Stéphanie July EI propose des produits numériques et des formations en ligne disponibles sur son site internet. URL : https://www.photocreativeshop.com/ et/ou URL : https://photocreativeshop.etsy.com
La passation d’une commande sur la boutique en ligne implique l’adhésion sans réserve aux présentes Conditions Générales de Vente (CGV). En validant sa commande, le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les accepter intégralement, sans restriction.
Les présentes CGV constituent un document contractuel indivisible avec le contrat de vente associé aux produits et services commandés par le client. Tout autre document, notamment les catalogues, prospectus, publicités ou notices, a une valeur purement informative et non contractuelle.
Photo Creative Shop se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes conditions générales. Chaque commande est régie par les CGV en vigueur à la date de la commande, ces conditions n’étant ni négociables ni modifiables.
Il est de la responsabilité du client de lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente avant toute commande.
Les commandes se réalisent exclusivement en ligne via la plateforme de la boutique ou sur la boutique Esty. Aucun échange par téléphone ou rendez-vous physique n’est possible et ne constitue un engagement contractuel avant confirmation officielle et paiement du produit. Toute commande est réputée acceptée et définitive dès la réception du paiement.
Les achats effectués sur Photo Creative Shop propulsé par Stéphanie July EI concernent uniquement des produits numériques, tels que des fichiers téléchargeables, des cartes cadeaux et des formations en ligne sur la retouche photo. En vertu de la législation française sur le commerce électronique, ces produits numériques ne bénéficient d’aucun droit de rétractation, une fois le fichier téléchargé ou la formation accédée.
En cas de questions, vous pouvez me contacter via l’interface de contact disponible sur le site. Toute commande validée implique l’acceptation de ces CGV, en conformité avec la loi française en vigueur.
La carte cadeau est disponible à l’achat via la plateforme de la boutique et peut être réglée par carte bancaire ou virement bancaire lors de la commande. Le paiement en plusieurs fois n’est pas autorisé. La carte cadeau n’est ni échangeable ni remboursable après l’expiration du droit de rétractation de quatorze (14) jours, sauf si la prestation a été réalisée en totalité ou en partie avec l’accord du bénéficiaire avant l’expiration de ce délai.
Le bénéficiaire dispose d’un délai de douze (12) mois pour utiliser la carte cadeau. Au-delà de cette période, la carte cadeau sera expirée donc non utilisable et non remboursable. Une demande de prolongation peut être faite, avec une facturation de 70 € pour 30 jours supplémentaires.
À l’achat de la carte cadeau, une facture sera fournie à l’acheteur, qui est invité à la conserver précieusement. Le bénéficiaire recevra les informations essentielles lors de la réception de sa carte cadeau.
La carte est sous forme de montant fixe, permettant au bénéficiaire de choisir les produits souhaités.
Enfin, les cartes cadeaux ne sont ni transmissibles à des tiers ni remboursables pour quelque raison que ce soit, et ce, dans les limites de leur validité.
Les prix affichés sont toutes taxes comprises et dépendent des tarifs applicables à la date de la commande. Conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts, la TVA est non applicable, en raison du régime fiscal de la micro-entreprise dont bénéficie Photo Creative Shop propulsé par Stéphanie July EI.
Si les tarifs évoluent ultérieurement, les prestations déjà commandées conserveront le tarif appliqué au moment de la commande. Les catalogues, fiches produits, documents commerciaux et informations orales n’ont qu’une valeur indicative et ne constituent pas des offres contractuelles.
Les tarifs communiqués lors de la demande d’information et les devis sont valables pour une durée de 30 jours à compter de leur émission. Passé ce délai, les nouvelles conditions tarifaires pourront s’appliquer.
Un acompte de 50 % est requis pour valider toute commande. Pour tout montant supérieur à 250 €, un paiement échelonné peut être discuté et fera l’objet d’une annexe au contrat. Le solde doit être payé en totalité au plus tard 7 jours avant la livraison de la commande. Aucun escompte pour paiement comptant n’est accordé.
Modes de paiement acceptés :
En cas de retard ou de non-paiement, Photo Creative Shop se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande sans remboursement de l’acompte perçu. La livraison finale des produits numériques se fera uniquement après le paiement intégral.
Produits numériques et formations :
Conformément à la loi, aucun droit de rétractation ne s’applique aux produits numériques téléchargeables ou aux formations en ligne une fois l’achat réalisé.
Pénalités de retard :
En cas de défaut de paiement au-delà de 30 jours après la date de facturation, des pénalités de retard seront appliquées, calculées au taux légal majoré de 10 points, sans rappel préalable. Une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement pourra également être appliquée.
Conformément aux dispositions légales en vigueur en France, le client de Photo Creative Shop propulsé par Stéphanie July EI dispose d’un droit de rétractation de 14 jours ouvrables à compter du lendemain de la validation de la commande. Ce délai ne s’applique toutefois pas aux produits proposés dans notre boutique en ligne, en raison de la nature spécifique de nos articles, tous sous forme de produits digitaux en téléchargement immédiat et de formations en ligne.
En effet, conformément à l’article L121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits numériques téléchargés, ni aux formations en ligne, ces derniers étant considérés comme « fournis sur un support immatériel et pleinement exécutés dès l’accès ». Par conséquent, aucun remboursement ni échange ne sera accordé une fois le téléchargement effectué.
Modalités de Rétractation et Remboursement pour Autres Cas Particuliers
Si, dans des cas exceptionnels, un produit ne correspond pas à la description, le client peut nous contacter pour obtenir une résolution de l’incident. Toute demande d’information ou réclamation doit être envoyée par email à l’adresse indiquée sur le site.
Conformément à la législation française, toute demande de modification d’une commande de produits digitaux ou de formation en ligne passée sur Photo Creative Shop propulsé par Stéphanie July EI ne pourra être prise en compte que si elle est envoyée par e-mail ou via le formulaire de contact disponible sur le site, dans un délai de 24 heures maximum suivant l’achat.
Les produits numériques en téléchargement et les formations en ligne étant immédiatement accessibles et exclus de tout droit de rétractation, toute modification après l’achat doit être spécifiquement discutée. Dans certains cas, une nouvelle commande pourra être nécessaire pour ajuster les détails, et les frais supplémentaires éventuels seront précisés dans un nouvel accord avant la mise à disposition du contenu.
Les contenus numériques étant disponibles sans date limite d’accès, aucun report ni condition de reprogrammation n’est applicable. En cas de besoin d’assistance pour le téléchargement ou l’accès aux formations, notre service client est à disposition pour t’accompagner dans un délai de 30 jours après l’achat, sans frais supplémentaires.
Enfin, aucun remboursement ne sera effectué une fois le produit numérique téléchargé ou l’accès aux formations en ligne activé. Ces conditions garantissent la clarté de l’expérience d’achat et le respect des droits applicables.
En cas d’annulation de commande, toute partie doit en informer l’autre par retour de mail. Pour les produits digitaux en téléchargement et les formations en ligne, il est rappelé que conformément à la législation en vigueur, aucun droit de rétractation n’est applicable. Une fois la commande validée et le téléchargement disponible, aucun remboursement ne sera possible.
Les cartes cadeaux ne sont pas remboursables. En cas de force majeure avérée, justifiée par le Client ou par « En cas d’annulation » (ex. inondations, maladie grave, accident), les parties peuvent convenir d’une solution d’entente. Dans ce cas, « En cas d’annulation » pourra offrir un crédit boutique du montant équivalent, utilisable pour un autre produit téléchargeable, ou proposer le remboursement du montant déjà payé.
La boutique en ligne n’est pas responsable des retards ou non-exécutions en raison de cas de force majeure. Aucune indemnité ne pourra être réclamée, et aucune poursuite ne pourra être engagée envers « En cas d’annulation » dans de telles circonstances.
En acceptant ces conditions, le Client reconnaît avoir pris connaissance des modalités spécifiques aux produits digitaux et comprend l’absence de droit de rétractation pour les commandes de fichiers téléchargeables et formations en ligne.
Est considéré comme cas de force majeure tout événement extérieur, imprévisible et rendant impossible l’exécution de nos obligations contractuelles (panne technique, interruption majeure des services en ligne, accident, etc.). Chaque partie pourra invoquer la force majeure si celle-ci est caractérisée et justifiée.
En cas de force majeure, Photo Creative Shop propulsé par Stéphanie July EI s’engage à en informer le client dès que possible, avec une confirmation écrite par e-mail. Dans ce cadre, Photo Creative Shop se réserve le droit de suspendre ou de reporter l’accès aux produits digitaux ou aux formations en ligne sans que cela n’engage sa responsabilité ou n’entraîne d’indemnisation.
En cas de report, les accès ou téléchargements seront remis à disposition dès que possible, dans un délai raisonnable. Aucun remboursement ou dédommagement ne sera effectué, car le contrat de vente restera en vigueur. Photo Creative Shop fera toutefois son possible pour assister le client dans la récupération de l’accès aux produits et garantir un suivi en cas de difficulté d’accès due à des circonstances exceptionnelles.
Cette clause respecte les dispositions de la loi française en vigueur concernant la vente de produits numériques et les situations de force majeure.
Les produits numériques et formations en ligne proposés par Photo Creative Shop sont créés par Stéphanie July EI. Ces produits comprennent des fichiers téléchargeables tels que des overlays, des mockups, des fonds numériques, des actions Photoshop et des formations en ligne. Conformément à la loi française, ces Conditions Générales de Vente (CGV) détaillent les termes et conditions relatifs à l’achat et à l’utilisation de nos produits.
Les produits numériques de Photo Creative Shop sont créés dans un style artistique spécifique et, en passant commande, le Client reconnaît et accepte ce style. Les Clients comprennent que les produits, qu’il s’agisse de fonds, de textures ou de formations, sont fournis dans un format prêt à l’emploi et qu’ils ne sont pas soumis à une obligation de satisfaction des goûts personnels du Client. Photo Creative Shop s’engage à livrer des produits numériques de haute qualité, mais l’interprétation artistique, le style et les choix techniques restent à la discrétion de Stéphanie July.
Les Clients ayant pris connaissance de la nature artistique et des spécificités de ces produits acceptent de travailler avec Photo Creative Shop en pleine connaissance de cause. En validant leur achat, ils s’engagent à ne pas effectuer de réclamations financières ni de poursuites judiciaires pour des raisons de préférences personnelles, de choix artistique ou technique. Photo Creative Shop garde le contrôle sur les éléments de création et de rendu final de tous les produits et, en tant que créateur, Stéphanie July peut faire évoluer son style au fil du temps, rendant chaque création unique et artistique.
Étant donné la nature des produits numériques et conformément à la législation française, aucun droit de rétractation n’est applicable pour les téléchargements de produits numériques ni pour les formations en ligne. Les fichiers téléchargés sont donc définitifs, et toute commande est considérée comme ferme dès la validation du paiement.
La confidentialité des données personnelles et de toutes les informations échangées reste une priorité pour chaque partie.
Cet article détaille les modalités d’achat et d’utilisation des produits digitaux en téléchargement et des formations en ligne disponibles sur notre boutique.
Les produits numériques en téléchargement immédiat et les formations en ligne proposés sur la boutique sont soumis aux conditions suivantes :
Pour toute question supplémentaire, n’hésite pas à contacter Photo Creative Shop pour des informations complémentaires concernant l’achat et l’utilisation des produits et formations.
Conformément à la loi française, Photo Creative Shop propulsé par Stéphanie July EI s’engage à fournir des produits digitaux et formations en ligne, disponibles en téléchargement direct. Dès validation de la commande et réception du paiement, le Client reçoit un lien sécurisé (direct ou via un PDF) pour télécharger les fichiers numériques. Le client pourra retrouver les liens de téléchargement vers ses achats directement dans l’onglet téléchargement de son compte disponible sur la boutique en ligne.
Photo Creative Shop met tout en œuvre pour assurer une livraison rapide des produits numériques, sans toutefois garantir de délai fixe. En cas d’allongement de délai pour des raisons justifiées (indisponibilité temporaire, maintenance de la plateforme, etc.), le Client sera informé par email. La livraison des fichiers numériques se fait exclusivement au format JPEG, PNG, PSD ou PDF selon le type de produit acheté.
Photo Creative Shop ne peut être tenue responsable de toute perte, altération ou mauvaise utilisation du contenu après livra
En cas de suppression ou de dégradation des produits téléchargés par le Client, aucune compensation ne pourra être exigée auprès de Photo Creative Shop. Les fichiers numériques restent accessibles selon les conditions convenues, mais toute réclamation pour un éventuel remplacement sera à la charge exclusive du Client.
Les produits numériques, y compris les photographies et les formations en ligne, sont protégés par les articles L 121-1 et la loi du 11 mars 1957 (Code de la Propriété Intellectuelle et Droits d’Auteur). Cela signifie que :
Les informations personnelles recueillies lors de la passation d’une commande sur Photo Creative Shop propulsé par Stéphanie July EI sont destinées exclusivement à la gestion de la clientèle, notamment pour le traitement des commandes de produits numériques et l’accès aux formations en ligne.
En tant que client, tu disposes d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données te concernant.
Photo Creative Shop s’engage à ne pas communiquer ces informations à des tiers pour quelque raison que ce soit, sans ton consentement explicite. Ta confidentialité est une priorité, et nous faisons tout pour la protéger.
Toutes les ventes réalisées par Photo Creative Shop propulsé par Stéphanie July EI sont soumises à la loi française. Avant d’engager toute action judiciaire, nous nous engageons à rechercher une solution à l’amiable. En cas de litige, tu peux également faire appel au médiateur désigné par les organismes représentatifs des professionnels de la photographie.
Pour toute contestation relative à l’application de ces CGV ou des produits numériques téléchargés ainsi que des formations en ligne proposées, tu as la possibilité de saisir le tribunal de ton choix situé sur le territoire français.
Saisissez vos coordonnées ci-dessous pour enregistrer votre panier d’achat pour plus tard. Et qui sait, peut-être que nous vous enverrons même un doux code de remise :)
